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Marques déposées par SALAISONS DU MONT CHARVIN
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L'ANCELLE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'ANCELLE
SALAISONS DU MONT CHARVIN

Numéro de dépôt :
4461122
Date de dépôt :
13/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/06/2028
L\'ANCELLE de SALAISONS DU MONT CHARVIN

Présentation de la marque L'ANCELLE

Déposée par voie électronique le 13 juin 2018 par SALAISONS DU MONT CHARVIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'ANCELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-27 du 6 juillet 2018.

Le déposant est SALAISONS DU MONT CHARVIN domicilié(e) ZA des Vernays - 74210 - Doussard - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GASQUET, Madame Cécile GENOT domicilié(e) PARK NORD ANNECY - 74370 - METZ-TESSY - France.

La marque L'ANCELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4461122.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ANCELLE arrivera à expiration en date du 13 juin 2028.

SALAISONS DU MONT CHARVIN a également déposé les autres marques suivantes : LES CORNES DE BOUQUETIN , SAUCILIGHT , CROIX SAVOYARDE , TAVAILLON , LES FAGOTS , LES GRELOTS , TORTILLETTES , LES FAGOTS , CAILLASSE , LES MICHES DE LA COUSINE


SALAISONS DU MONT CHARVIN - ZA des Vernays - 74210 - Doussard - France


CABINET GASQUET, Madame Cécile GENOT - PARK NORD ANNECY - 74370 - METZ-TESSY - France


Publication - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27

Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40

Viande; poisson; volaille; gibier; extraits de viande; charcuterie; salaisons; saucissons; terrines de viande ou poisson; conserves de viande; gelées de viande.